La présente sous-section vise à comprendre la vision du gouvernement québécois quant au développement du secteur minier sur son territoire. Vous vous familiariserez avec la vision du gouvernement, les infrastructures disponibles et le cadre légal, tous facilitant l’investissement minier au Québec.

Objectifs de la section

À la fin de la lecture, vous serez en mesure de :

• connaître la vision générale du gouvernement québécois en matière de développement minier;
• décrire les infrastructures québécoises accessibles aux entreprises minières;
• connaître les lois québécoises régissant l’activité minière :
• Loi sur les mines,
• Loi sur l’impôt minier,
• Loi sur les mesures de transparence dans les industries minière, pétrolière et gazière,
• Loi sur la qualité de l’environnement;
• décrire les missions de la Société du Plan Nord du gouvernement québécoiset de la Société de développement de la Baie-James.

Lecture

Téléchargez le rapport du ministère des Ressources naturelles et des Forêts Choisir le secteur minier du Québec[1] et les lisez le document en diagonale.

Questions sur la section

Pour vérifier votre compréhension du rapport, répondez aux questions suivantes.

1. Quelles sont les quatre orientations du Plan québecois de valorisation des matériaux critiques et stratégiques?

   [Réponse aux pages 16 et 17]

2. Quel projet a été entrepris pour favoriser l’acceptabilité sociale de l’exploitation minière?

   [Réponse à la page 17, section « Sensibiliser, accompagner et promouvoir;»]

3. Quelle est la mission de la Société du Plan Nord?

   [Réponse à la page 21]

4. Quelle est la mission de la Société de développement de la Baie-James?

   [Réponse à la page 21]

5. Donnez des exemples de « meilleures pratiques en matières d’acceptabilité sociale » déployées par le gouvernement dans le cadre de l’application de la Loi sur les mines?

   [Réponse à la page 25]

6. Qu’est-ce que la Loi sur les mesures de transparence dans les industries minière, pétrolière et gazière exige de la part des entreprises actives dans ces secteurs?

   [Réponse à la page 25]

7. Nommez trois mesures de la Loi sur l’impôt minier qui favorisent l’exploration minière au Québec.

   [Réponse aux pages 26 et 27]

8. Quelle est l’utilisation de l’application GESTIM Plus?

   [Réponse à la page 27]

9. Quelles sont les infrastructures québécoises énumérées par le gouvernement dans ce rapport, qui favorisent les entreprises minières?

   [Réponse à la page 32]

10. Décrire en quoi consiste « La Grande Alliance ».

    [Réponse à la page 39]

11. Quel est le processus réglementaire pour faire approuver un projet minier, depuis l’exploration minière jusqu’à l’ouverture de la mine et sa fermeture ?

    [Réponse à la page 56]

Référence bibliographique

1. Ministère des Ressources naturelles et des Forêts (2023). Choisir le secteur minier du Québec. Québec : Gouvernement du Québec. Repéré le 12 septembre 2024 à https://mrnf.gouv.qc.ca/mines/choisir-secteur-minier/.

La distribution des activités minières sur le territoire québécois est liée aux propriétés géologiques de son socle. La présente sous-section permet de se familiariser avec ce territoire minier. Nous lirons d’abord un court résumé du potentiel géologique du Québec figurant sur le site Web du ministère des Ressources naturelles et des Forêts [1]. Ensuite, nous consulterons SIGÉOM, le système d’information géominière du Québec.

Objectifs de la sous-section

À la fin de la sous-section, vous serez en mesure de :

• connaître les provinces géologiques du Québec;
• connaître la distribution spatiale des activités minières.

Lecture

Lisez d’abord la page « Géologie » du ministère des Ressources naturelles et des Forêts [1].

Consultation

• Rendez-vous sur la carte interactive de SIGÉOM, le système d’information géominière du MERN.
• Le système vous présente une carte du Québec sur laquelle aucune information n’est initialement affichée.
• Le menu de gauche affiche la liste des couches d’information pouvant être affichées sur la carte.
• Dans la section « Géologie du socle » du menu, sélectionnez « Provinces géologiques », puis cliquez sur l’icône de légende qui s’affichera à sa droite. Les provinces géologiques ainsi que la légende s’affichent sur la carte. Les sous-provinces géologiques sont aussi visibles.
• Sur la carte, cliquez sur l’une ou l’autre des sous-provinces pour obtenir son nom et sa province géologique d’appartenance.
• Dans le menu de gauche, sélectionnez « Mines et projets » dans la section « Activités minières ». Cliquez aussi sur l’icône de légende qui s’affichera à sa droite. L’emplacement des mines et projets miniers est maintenant superposé à la carte des provinces naturelles. La légende vous permet de connaître le gisement exploité aux différentes mines.
• Maintenant, désélectionnez « Mines et projets » et « Provinces géologiques », et sélectionnez plutôt « Géologie générale », aussi dans la section « Géologie du socle ». La carte du Québec affichera alors de multiples subdivisions.
• Utilisez le zoom-avant pour visualiser la carte à une résolution plus grande. Cliquez sur l’un ou l’autre des polygones. Une fenêtre s’ouvrira et fournira des informations quant à la géologique du site.
• Cliquez sur le symbole d’interrogation (?) situé à gauche dans la carte. Une fenêtre apparaîtra. Descendez votre curseur jusqu’à la section « Légendes », et téléchargez la « Légende de la géologie générale du Québec ». Consultez ce document en parallèle avec la carte pour apprécier la diversité géologique du territoire québécois.

Questions sur la section

Pour vérifier votre compréhension des activités précédentes, répondez aux questions suivantes.

1. Quelles sont les sept provinces géologiques du Québec?

   [Réponse: le Supérieur, le Nain, le Churchill, le Grenville, les Appalaches, la Plate-forme du Saint-Laurent et la Plate-forme de la baie d’Hudson]

2. Pour quels gisements la sous-province de l’Abitibi est-elle réputée?

   [Réponse: or, cuivre, zinc et argent]

3. Quelle province est reconnue pour ses gisements de fer et d’ilménite?

   [Réponse: la province de Grenville]

4. De quel métal rare le Québec est-il l’un des plus grands producteurs?

   [Réponse: le niobium]

5. Dans quelle province sont situées les mines d’or?

   [Réponse: la province du Supérieur]

Référence bibliographique

1. Ministère des Ressources naturelles et des Forêts. Géologie. Repéré le 12 septembre 2024 à https://mrnf.gouv.qc.ca/mines/geologie/.