Dans la présente sous-section, nous présenterons les principes et les éléments à la base de la gestion du territoire forestier, telle que l’entend la Loi sur l’aménagement durable du territoire forestier. Nous étudierons d’abord les objectifs principaux de la Loi (6.2.1.1), puis nous nous pencherons sur la Stratégie d’aménagement durable des forêts du gouvernement du Québec (6.2.1.2) et nous nous familiariserons avec certains enjeux propres à la gestion des forêts publiques (6.2.1.3).

Pour faire ces apprentissages, nous naviguerons sur le site Web du ministère des Ressources naturelles et des Forêts (MNRF) et consulterons la documentation qu’il rend disponible.

Objectifs

À la fin de cette sous-section, vous serez en mesure de :

• définir les objectifs de la Loi sur l’aménagement durable du territoire forestier;
• définir les critères d’aménagement durable des forêts;
• comprendre les composantes principales de la Loi;
• énoncer les orientations de la Stratégie d’aménagement durable des forêts;
• comprendre certains enjeux de gestion du territoire forestier au Québec.

6.2.1.1 La loi sur l’aménagement durable du territoire forestier

Nous commençons cette sous-section par une présentation générale de la Loi sur l’aménagement durable du territoire forestier. Nous ferons trois lectures afin de comprendre les objectifs de cette loi de même que sa portée.

Lecture 1

Nous lirons le texte de présentation du MRNF sur l’aménagement durable des forêts.

• Rendez-vous sur la page Web du MRNF.
• Dans le menu horizontal en haut de la page, choisissez l’onglet FORÊTS.
• Dans le menu vertical, choisissez l’onglet « Aménagement durable des forêts ».
• Choisissez l’onglet « Comment sont aménagées les forêts de façon durable » et lisez le texte de présentation sur cette page.

Lecture 2

Nous lirons les objectifs généraux de la Loi sur l’aménagement durable du territoire forestier énoncés dans les dispositions du texte de loi [1].

• Rendez-vous sur le site Web LégisQuébec, la plateforme officielle qui diffuse le Recueil des lois et des règlements du Québec, pour consulter le texte de loi.
• La première section du texte de loi énonce les dispositions générales. Lisez le chapitre 1 : « Objet, application et autres dispositions ».

Lecture 3

Lisez le tableau-synthèse produit par le MRNF et qui résume les composantes principales de la Loi, sa structure et sa portée [2].

6.2.1.2 Stratégie d’aménagement durable des forêts

La Stratégie d’aménagement durable des forêts établit les orientations du gouvernement du Québec pour mettre en œuvre le régime forestier lié à la Loi sur l’aménagement durable du territoire forestier [3]. Cette stratégie est divisée en ce que le gouvernement appelle des « défis », qui reflètent sensiblement les critères d’aménagement durable de la forêt. Nous allons lire un tableau synthèse qui résume les défis énoncés par le gouvernement ainsi que les orientations, objectifs, actions et indicateurs qui s’y rattachent.

Lecture

• Téléchargez le document Stratégie d’aménagement durable des forêts du MRNF.
• Rendez-vous à la Section 4 « Annexe ». Cette annexe présente le tableau synthèse.
• Lisez les six défis énoncés ainsi que chacune des orientations s’y rapportant.
• Survolez les objectifs, actions et indicateurs pour les orientations énoncées.

6.2.1.3 Enjeux

Plusieurs enjeux écologiques et sociaux doivent être considérés dans l’application de l’aménagement durable des forêts. Dans un premier temps, vous ferez une lecture pour en apprendre davantage sur les enjeux écologiques liés à l’aménagement écosystémique. Dans un deuxième temps, vous ferez une lecture pour vous familiarisez avec le processus de planification forestière qui est établi afin de prendre en considérations les enjeux sociaux du territoire forestier.

Lecture 1

• Rendez-vous à la page Application de l’aménagement écosystémique des forêts sur le site du MRNF.
• Lisez la section Enjeux écologiques considérés dans l’aménagement écosystémique .
• Lisez la section Documents complémentaires de l’aménagement écosystémique .

Lecture 2

• Rendez-vous à la page Processus de planification forestière sur le site du MRNF.
• Lisez la section Plans d’aménagement forestier intégré .
• Lisez la section Mécanismes de participation à la planification forestière .
• Lisez la section Processus d’harmonisation .

Questions de lecture

Pour vérifier votre compréhension des lectures précédentes, répondez aux questions suivantes. En rédigeant vos réponses, vous vous préparerez aux tests notés.

1. Quels sont les sept objectifs principaux de la Loi sur l’aménagement durable du territoire forestier cités dans son texte de loi?

   [Réponse dans le texte de loi, Dispositions générales, chapitre 1, article 1]

2. Dans ses dispositions générales, la Loi intègre les six critères d’aménagement durable adoptés par le Conseil canadien des ministres des forêts. Nommez ces six critères.

   [Réponse dans le texte de loi, Dispositions générales, chapitre 1, article 2]

3. Quelles mesures sont définies dans le Règlement sur l’aménagement durable des forêts?

   [Réponse sur la page Web du MRNF présentant l’aménagement durable des forêts]

4. Quels sont les dispositifs de la Loi à l’égard de la protection du milieu forestier?

   [Réponse dans le tableau synthèse du MRNF, encadré sur la protection du milieu forestier]

5. Quels sont les six défis sur lesquels porte la Stratégie d’aménagement durable des forêts?

   [Réponse dans le tableau synthèse à l’annexe 4 de la Stratégie, tous les sous-titres blancs]

6. Quelles sont les cinq orientations du gouvernement visant à assurer la durabilité des écosystèmes?

   [Réponse dans le tableau synthèse à l’annexe 4 de la Stratégie, pages 41-44]

7. Quels sont les trois objectifs du gouvernement pour contribuer au développement et à la gestion durable d’un réseau d’aires protégées?

   [Réponse dans le tableau synthèse à l’annexe 4 de la Stratégie, page 43]

8. Nommez trois perturbations naturelles pouvant affecter la récolte forestière.

   [Réponse: feux de forêt, tordeuse des bourgeons de l’épinette, chablis.]

9. Quels sont les trois mécanismes de participation à la planification forestière prévus par le gouvernement?

   [Réponse dans la section sur les mécanismes de participation à la planification forestière.]

Références bibliographiques

1. Ministère des Ressources naturelles. (2013). Loi sur l’aménagement durable du territoire forestier : une gouvernance renouvelée. Québec.

2. Ministère de la Faune, des Forêts et des Parcs. (2015). Loi sur l’aménagement durable du territoire forestier (chapitre A-18.1) (tableau synthèse). Québec.

3. Ministère de la Faune, des Forêts et des Parcs. (2015). Stratégie durable des forêts. Québec : Gouvernement du Québec.

La présente sous-section se penche sur le processus de planification de l’aménagement du territoire forestier. Plus précisément, nous définirons les acteurs engagés dans la planification de l’aménagement du territoire forestier (6.2.2.1), nous aborderons la question de l’organisation du territoire forestier (6.2.2.2) et nous décrirons le processus de planification d’une gestion intégrée des ressources et du territoire (6.2.2.3). Nous conclurons en explorant certains travaux de la Table régionale de gestion intégrée des ressources et du territoire de l’Outaouais (6.2.2.4).

Objectifs

À la fin de cette sous-section, vous serez en mesure de :

• définir les acteurs en présence dans le processus de planification;
• connaître l’organisation du territoire forestier;
• expliquer le processus de planification forestière;
• comprendre les enjeux propres à la planification;
• connaître la fonction des plans d’aménagement forestier intégré;
• connaître les responsabilités des tables de gestion intégrée des ressources et du territoire.

6.2.2.1 Acteurs de la planification

Nous allons d’abord nous familiariser avec les instances engagées dans la gestion et la planification du territoire forestier et avec les fonctions que celles-ci assument. Pour ce faire, nous lirons une fiche d’information préparée par le ministère responsable de la gestion des forêts.

Lecture

Lisez la fiche Loi sur l’aménagement durable du territoire forestier : une gouvernance renouvelée [1].

Commentaire

6.2.2.2 Territoire forestier

La planification forestière s’effectue à l’échelle régionale. Le territoire forestier public est ainsi divisé en unités d’aménagement (UA)[3] sur lesquelles sont planifiées les activités d’aménagement de la forêt. En particulier, la possibilité forestière annuelle, c’est-à-dire le volume de bois à récolter, ainsi que le type de coupes sont déterminés pour chacune de ces unités.

Il existe présentement 57 UA. Ce découpage est établi sur la base des caractéristiques écologiques des unités, des aires de trappe des Cris et de l’historique des travaux sylvicoles entrepris par les industries forestières.

Consultation

• Consultez la carte interactive des unités d’aménagement sur l’application Web du gouvernement Forêt Ouverte.

6.2.2.3 Gestion intégrée des ressources et du territoire

Le présent régime forestier vise à assurer une gestion intégrée des ressources et du territoire. Une telle gestion a pour objectif la prise en compte des intérêts et des préoccupations, souvent contrastés, des différents usagers du territoire forestier. Nous explorerons maintenant le processus de planification que requiert une gestion intégrée des ressources et du territoire. Pour ce faire, nous lirons une seconde fiche d’information préparée par le ministère responsable de la gestion des forêts.

Lecture

Lisez la fiche Planification forestière, du MRNF [4].

6.2.2.4 Exemple de planification

En guise d’exemple du processus de planification de la gestion intégrée des ressources et du territoire, nous allons explorer certaines informations disponibles sur le site Web de la Table régionale de gestion intégrée des ressources et du territoire de l’Outaouais (TRGIRTO).

Familiarisons-nous d’abord avec le mandat de la TRGIRTO et avec le territoire sur lequel portent ses travaux.

Consultation

• Rendez-vous sur la page Web de la TRGIRTO.
• Dans le menu horizontal au haut de la page, placez votre curseur sur l’onglet « À propos ». Sélectionnez « Rôle et mandats » de la Table et lisez cette page.
• Sélectionnez ensuite « Territoire d’application ». Observez que le territoire de la Table couvre plusieurs unités d’aménagement.
• Sélectionnez maintenant « Composition et liste des partenaires » et ouvrez le document au bas de la page. Explorez les organismes représentés au sein de la Table.

Pour avoir une idée des enjeux abordés lors des processus de consultation dirigés par la Table, explorons un rapport de consultation publique.

Consultation

• Téléchargez ce rapport de consultation publique sur le plan d’aménagement forestier intégré tactique 2018-2023 de la TRGIRTO [5].
• Observez le nom des différents organismes ayant participé à cet exercice de consultation(section 4.3 page 7 du rapport).
• Observez les différents thèmes abordés lors de cet exercice de consultation, et les demandes ou commentaires qui s’y rattachent en survolant les annexes du rapport. Par exemple, lisez les commentaires formulés par l’Union des propriétaires et citoyens du lac Vert de Montpellier inc à la page 52 du rapport.

Regardons maintenant comment s’organise l’ensemble des activités liées à l’usage de la forêt sur le territoire de la TRGIRTO.

Consultation

• Dans le menu horizontal au haut de la page, sélectionnez l’onglet « Nos outils », puis « Carte interactive ».
• Lisez le contenu de cette page, puis cliquez sur « Carte interactive ». Une nouvelle page Web s’ouvrira, affichant une carte du territoire.
• Cette carte est produite avec un système d’information géographique. L’information qu’elle contient y est disposée en couches.
• Faites apparaître la légende de la carte en appuyant sur l’icône dans le coin supérieur droit de la carte.
• Observez les différentes entrées dans la légende.
• Faites un zoom avant en cliquant sur l’icône en haut à gauche. Observez la carte à différentes échelles de résolution. Recentrez la carte au besoin pour vous assurer de visualiser le territoire de la TRGIRTO.
• Vous observez une répartition spatiale de différents polygones.
• Cliquez sur l’un ou l’autre de ces polygones. Une fenêtre de texte vous donnera les attributs propres à ce polygone (nature du site, superficie, types de coupes).
• Retrouvez des refuges biologiques, des sites d’intérêt faunique et des secteurs d’intervention potentiels.
• Observez aussi les chemins qui sont représentés.

Questions de lecture

Pour vérifier votre compréhension de la lecture précédente, répondez aux questions suivantes. En rédigeant vos réponses, vous vous préparerez aux tests notés.

1. Quelles sont les responsabilités du Ministère à l’égard de l’aménagement des forêts?

   [Réponse à la page 2 de la fiche sur la Loi sur l’aménagement durable]

2. Qu’est-ce qu’un bénéficiaire de garanties d’approvisionnement?

   [Réponse à la page 4 de la fiche sur la Loi sur l’aménagement durable]

3. Qu’est-ce qu’une entreprise d’aménagement?

   [Réponse à la page 4 de la fiche sur la Loi sur l’aménagement durable]

4. Quelle est la fonction du PAFI tactique?

   [Réponse à la page 3, paragraphe 1, de la fiche sur la planification forestière]

5. Décrivez les six blocs du processus de développement du PAFI tactique.

   [Réponse à la figure 1 de la fiche sur la planification forestière]

6. Dans le processus de développement du PAFI tactique, comment sont déterminés les enjeux écologiques?

   [Réponse à la page 3, paragraphe 2, de la fiche sur la planification forestière]

7. En quoi consiste une stratégie d’aménagement forestier?

   [Réponse à la page 3, paragraphe 3, de la fiche sur la planification forestière]

8. Quelle est la fonction du PAFI opérationnel?

   [Réponse à la page 4, paragraphe 1, de la fiche sur la planification forestière]

9. Décrivez les six blocs du processus de développement du PAFI opérationnel.

   [Réponse à la figure 1 de la fiche sur la planification forestière]

10. Quels sont les six groupes sectoriels composant la TRGIRTO?

    [Réponse à la page « Rôle et mandats » sur le site Web de la TRGIRTO]

11. Relevez, dans le rapport de consultation publique de la TGIRTO, six organismes différents ayant participé à l’exercice de consultation.

    [Réponse dans le rapport de la TRGIRTO, colonne « Organisme »]

12. Quelles sont les différentes couches d’informations inclues dans la carte interactive du TRGIRTO?

    [Réponse sur la page « Carte interactive » sur le site Web de la TRGIRTO]

Références bibliographiques

1. Ministère des Ressources naturelles. (2013). Loi sur l’aménagement durable du territoire forestier : une gouvernance renouvelée. Québec.

2. Le Réseau des CRÉ du Québec. (29 janvier 2015). Mémoire du Réseau des Conférences régionales des élus (CRÉ) du Québec présenté à la Commission des finances publiques de l’Assemblée nationale du Québec.

3. Ministère des Forêts, de la Faune et des Parcs, Direction de la gestion et de l’approvisionnement en bois. (2022). Unités d’aménagement (UA) – Période 2023-2028. Repéré à https://www.quebec.ca/agriculture-environnement-et-ressources-naturelles/forets/recherche-connaissances/inventaire-forestier/donnees-cartes-resultats

4. Ministère des Ressources naturelles. (2013). Planification forestière. Québec.

5. TRGIRTO (2023). Rapport de la consultation publique sur le plan d’aménagement forestier intégré tactique pour l’horizon 2023-2028 Région de l’Outaouais. Repéré le 12 septembre 2024 à https://trgirto.ca/fr/consultation_categorie/pafit/

Nous avons appris, dans les sections précédentes, que la mise en œuvre d’un aménagement écosystémique de la forêt nécessite une très bonne connaissance de la composition et de la dynamique des écosystèmes forestiers. À cet effet, le ministère des Ressources naturelles et des Forêts (MRNF) est responsable de recueillir des informations détaillées sur les forêts qui couvrent le territoire du Québec. La présente sous-section aborde le sujet de l’acquisition des connaissances forestières par le gouvernement.  Pour ce faire, nous consulterons la documentation présentée sur le site Web du MRNF.

Objectifs de la sous-section

À la fin de la sous-section, vous serez en mesure de :

• connaître les objectifs du programme d’inventaire écoforestier;
• expliquer les étapes de la réalisation du programme d’inventaire écoforestier;
• comprendre le Système de classification écologique du Québec.

Lecture

Lisez la documentation suivante :

• la page « Inventaire écologique des forêts  » sur le site Web du MRNF. Cette dernière vous donne un aperçu général des programmes d’inventaires forestiers au Québec et du système de classification écologique du territoire québécois.
• La page « Inventaire écoforestier du Québec méridional ». Cette dernière vous donne des informations plus précises quant à la nature des données d’inventaires et toutes les étapes du processus d’inventaire.
• Le document « Classification écologique du territoire québécois  » qui explique les différents niveaux hiérarchiques de la classification écologique.

Consultation

Nous allons maintenant explorer la carte interactive Forêt ouverte du gouvernement du Québec pour rendre plus concrète notre compréhension du Système de classification écologique du Québec et de l’inventaire écoforestier. Cette carte est un système d’information géographique sur lequel on peut explorer plusieurs couches d’information.

Système de classification écologique

• Rendez-vous sur le site Web Forêt ouverte; vous y verrez alors une carte du Québec.
• Le menu de gauche offre différentes informations et opérations. Dans ce menu, cliquez sur « Cartes prédéfinies » dont l’icône est une étoile noire. Un nouveau menu s’affiche alors.
• Sélectionnez « Classification écologique ». Vous verrez alors une liste de couches d’information spatiale pouvant être affichées. Par défaut, ce sont les « Régions écologiques » qui sont affichées, correspondant au 5e niveau de la classification écologique. Cachez cette couche d’information en appuyant sur l’icône de l’œil.
• Sélectionnez chaque niveau, l’un à la suite de l’autre, en partant du plus grand (« Zones de végétation ») au plus petit (« Districts écologiques »). Vous verrez comment ces subdivisions s’emboîtent les unes dans les autres sur le territoire.
• Utilisez le zoom avant, dans le coin supérieur gauche de la carte, pour obtenir une résolution qui vous permette de bien voir les districts écologiques. Il est possible que cette étape nécessite plus de temps, puisque votre navigateur doit afficher beaucoup d’information.
• Sur la carte, cliquez sur l’un ou l’autre des polygones à l’échelle du district écologique. Une fenêtre s’ouvrira. Celle-ci donne le code et le descriptif de tous les niveaux écologiques dont fait partie ce polygone, ainsi que sa superficie.
• Cliquez sur l’hyperlien donné dans la rangée « Région écologique ». Un document pdf se téléchargera, le Guide de reconnaissance des types écologiques pour la région écologique à laquelle correspond le polygone que vous avez choisi. Ce guide procure de l’information détaillée relative aux caractéristiques physiques de la station forestière, au type forestier et au type écologique.
• Fermez maintenant la fenêtre, désélectionnez l’ensemble des entrées du menu « Classification écologique », et utilisez le zoom arrière pour revenir à une échelle où l’ensemble du territoire québécois est visible sur la carte.

Inventaire écoforestier

• Rechargez la page Web Forêt ouverte dans votre navigateur.
• Dans le menu principal à gauche, sélectionnez maintenant « Catalogue », puis « Données écoforestières » dans le nouveau menu qui s’affichera.
• Ouvrez le sous-menu « Index et téléchargement  » en appuyant sur la flèche pointant vers le bas. Sélectionnez « Téléchargement – Données écoforestières  ». Vous verrez un quadrillage orange recouvrir la totalité du territoire québécois.
• Utilisez le zoom avant pour obtenir une résolution qui vous permette de bien voir les carrés de la grille.
• Cliquez maintenant sur l’un ou l’autre des carrés de la grille. Une fenêtre apparaîtra.
• Cette fenêtre offre plusieurs liens de téléchargement de données. Le premier lien correspond aux données des peuplements écoforestiers compris dans le carré que vous avez choisi. Fermez cette fenêtre.
• Utilisez le zoom arrière pour revenir à une échelle où l’ensemble du territoire québécois est visible sur la carte. Puis, utilisez le zoom avant pour vous diriger vers le carré de la grille portant l’identifiant 31P. Ce carré se trouve en Mauricie, au nord de Trois-Rivières, et contient la municipalité de La Tuque.
• Dans le sous-menu de gauche sélectionnez maintenant « Peuplements écoforestiers », puis utilisez le zoom avant jusqu’à ce que les polygones soient visibles. Il est possible que cette étape nécessite plus de temps, puisque votre navigateur doit afficher beaucoup d’information.
• Explorez la carte en utilisant le zoom avant. Les polygones que vous observez correspondent à des peuplements et sont identifiés par un code, par exemple PE80BP10EO10, indiquant leur composition forestière (80% peupliers naturels, 10% bouleau blanc, 10% érable rouge). Les peuplements de même couleur sont occupés par la même essence dominante.
• Cliquez sur l’un ou l’autre des peuplements. Une fenêtre s’ouvrira. Cliquez maintenant sur le lien « Peuplements écoforestiers (échelle rapprochée) » dans la fenêtre. Vous obtiendrez alors un tableau donnant les informations détaillées sur les caractéristiques du peuplement obtenues grâce à l’inventaire.
• Appréciez la quantité et le détail de l’information disponible!

Questions sur la section

Pour vérifier votre compréhension des activités précédentes, répondez aux questions suivantes :

1. Qu’est-ce qu’un point d’observation écologique?

   [Réponse à la page « Écologie  », section « Inventaire écologique du Québec méridional »]

2. Quelle est la fonction du Système de classification écologique du Québec?

   [Réponse à la page « Écologie  », paragraphe 1 de la section « Système de classification écologique du Québec »]

3. Quels sont les 2 niveaux de la classification écologique de la végétation?

   [Réponse à la page « Écologie  », paragraphe 2 de la section « Système de classification écologique du Québec »]

4. Quels sont les 9 niveaux de la classification écologique du territoire québécois?

   [Réponse à la page « Écologie  », paragraphe 3 de la section « Système de classification écologique du Québec »]

5. Que représente le type écologique?

   [Réponse à la page « Écologie  », paragraphe 1 de la section « Guides de reconnaissance des types écologiques »]

6. Qu’est-ce qu’une station forestière?

   [Réponse à la page « Écologie  », paragraphe 1 de la section « Guides des stations forestières »]

7. Quels sont les objectifs de l’inventaire par peuplement forestier?

   [Réponse à la page « Inventaire écoforestier du Québec méridional », première liste à puces de la section « Le 5e inventaire : des connaissances forestières précisées  ».]

8. Quelles données sont recueillies à l’échelle du peuplement lors de l’inventaire ?

   [Réponse à la page « Inventaire écoforestier du Québec méridional », deuxième liste à puces de la section « Le 5e inventaire : des connaissances forestières précisées  ».]

9. Quelles sont les quatre étapes de la réalisation de l’inventaire écoforestier?

   [Réponse à la page « Inventaire écoforestier méridional », section « Étapes du processus et produits du 5e inventaire »]

10. Quels sont les trois grands produits de compilation forestière réalisés par la Direction des inventaires forestiers ?

    [Réponse à la page « Inventaire écoforestier méridional », section « Étapes du processus et produits du 5e inventaire /  Étape 4 : Compilation forestière »]