Module 5
Aménagement du territoire rural et agricole

5.2 Développement résidentiel durable en milieu rural

Au cours de la présente section, nous nous pencherons sur la problématique du développement résidentiel en milieu rural. Vous serez amené à lire le guide Habiter la campagne… sans la détruire, rédigé par Patricia Lefèvre [1] pour le Groupe de réflexion et d’action sur le paysage et le patrimoine (GRAPP). Ce guide procure une bonne vue d’ensemble des problématiques d’aménagement du territoire liées à la croissance des populations rurales ainsi que des options de planification et de réglementation pouvant être envisagées dans la visée d’un développement durable. Le guide présente notamment le concept de design de lotissement écologique, une stratégie d’occupation durable du territoire où le développement résidentiel est concentré dans une partie du territoire le plus propice à cette vocation, afin de maximiser la protection des milieux sensibles sur le reste du territoire.

Cette section est divisée en quatre sous-sections, chacune se référant à un chapitre du guide : l’étalement résidentiel (sous-section 5.2.1), le développement résidentiel durable (sous-section 5.2.2), le design de lotissement écologique (sous-section 5.2.3), et le cadre légal du développement résidentiel en milieu rural (sous-section 5.2.4).

Objectifs de la section

À la fin de cette section vous serez en mesure de :

  • expliquer les effets de l’étalement résidentiel en milieu rural;
  • décrire les principes d’un développement résidentiel durable en milieu rural;
  • décrire des stratégies de planification et de réglementation permettant une occupation durable du territoire rural;
  • définir les principes de base du design de lotissement écologique;
  • décrire les étapes d’analyse du territoire en vue d’implanter un design de lotissement écologique;
  • décrire les paramètres à la base des règles d’urbanisme visant à implanter un design de lotissement écologique;
  • comprendre comment le cadre réglementaire d’aménagement du territoire au Québec opère en milieu rural.

Référence bibliographique

1. Lefèvre, P. (2010). Habiter la campagne… sans la détruire. Sutton : Groupe de réflexion et d’action sur le paysage et le patrimoine.

5.2.1 Étalement résidentiel  

La présente sous-section porte sur les effets environnementaux, sociaux et économiques de l’étalement résidentiel.

Lecture

Lisez l’introduction et le chapitre « Construire en s’étalant » du guide Habiter la campagne… sans la détruire, rédigé par Patricia Lefèvre pour le GRAPP en 2010 (pages 7 à 12) [1]. Vous pouvez toujours consulter la fiche-conseil sur la lecture active pour faciliter cette activité de lecture.

Questions de lecture

Pour vérifier votre compréhension de la lecture précédente, répondez aux questions suivantes. En rédigeant vos réponses, vous vous préparerez aux tests notés.

  1. Quels sont les quatre groupes d’impacts du développement résidentiel en milieu rural selon le ministère des Affaires municipales et de l’Occupation du territoire?

    [Réponse à la page 8, paragraphe 3]

  2. La Loi sur la qualité de l’environnement (LQE) permet difficilement de protéger les milieux à faible potentiel agricole du développement résidentiel. En effet, qu’est-ce que cette LQE ne régule pas?

    [Réponse à la page 9, paragraphe 1]

  3. En quoi l’arrivée de nouveaux résidents en milieu rural affecte la viabilité des activités forestières et agricoles?

    [Réponse à la page 9, paragraphe 4]

  4. Pourquoi la proportion des émissions de gaz à effet de serre par habitant est-elle plus importante dans les milieux ruraux que dans les villes?

    [Réponse à la page 10, paragraphe 2]

  5. Quelles transformations du milieu naturel à des fins de développement résidentiel ont pour effet d’accroître les risques d’inondation?

    [Réponse à la page 11, paragraphe 2]

  6. Donnez des exemples de services publics qui entraînent des coûts supplémentaires aux municipalités devant desservir des résidents de plus en plus étalés sur leur territoire.

    [Réponse à la page 11, paragraphe 4]

Référence bibliographique

1. Lefèvre, P. (2010). Habiter la campagne… sans la détruire. Sutton : Groupe de réflexion et d’action sur le paysage et le patrimoine.

5.2.2 Développement résidentiel durable  

La présente sous-section propose des modèles d’occupation du territoire qui permettent une meilleure intégration des principes du développement durable.

Vous vous familiariserez avec des modèles visant un aménagement plus près de la nature, proposés par des aménagistes d’avant-garde tels que Ebenezer Howard et Ian McHarg. Vous reverrez aussi certains modèles abordés au module 1 du cours, notamment les cités-jardins ou le transit-oriented development. N’hésitez pas à consulter les articles du site Wikipédia propres à ces sujets pour en connaître davantage.

Lecture

Lisez le chapitre « Densifier pour conserver… » du guide Habiter la campagne… sans la détruire, rédigé par Patricia Lefèvre pour le GRAPP en 2010 (pages 13 à 22) [1].

Questions de lecture

Pour vérifier votre compréhension de la lecture précédente, répondez aux questions suivantes.

  1. Quels sont les dix principes du Smart-Growth à l’échelle des collectivités rurales?

    [Réponse à la page 15, paragraphe 4]

  2. Quels sont les trois axes de mécanismes adoptés par les collectivités rurales afin d’implanter un aménagement Smart-Growth?

    [Réponse à la page 15, paragraphe 5]

  3. Quelles sont les deux conditions essentielles à la mise en œuvre d’un développement résidentiel durable?

    [Réponse à la page 16, paragraphe 1]

  4. Quels sont les caractéristiques du site et les éléments du contexte pris en compte lors du calcul de la densité ajustée au site?

    [Réponse à la page 17, paragraphe 4]

  5. En quoi la Fiducie foncière communautaire, la coopérative et la copropriété divise favorisent-elles la conservation des milieux naturels et agricoles?

    [Réponse à la page 18, paragraphe 4]

  6. Qu’est-ce que la gestion intégrée des eaux de ruissellement?

    [Réponse à la page 18, paragraphe 5]

  7. Qu’est-ce qu’une habitation accessoire et quel est l’avantage d’autoriser ce type d’habitation?

    [Réponse à la page 18, paragraphe 6]

  8. Donnez des exemples d’incitatifs réglementaires pour encourager les promoteurs immobiliers et les propriétaires fonciers à choisir une option de développement résidentiel durable, privilégiée par la collectivité.

    [Réponse à la page 19, paragraphe 2]

  9. Qu’est-ce qu’un lot à superficie variable?

    [Réponse à la page 19, paragraphe 3]

  10. Quelle est la valeur de la pente au-delà de laquelle la construction de nouvelles résidences est généralement interdite?

    [Réponse à la page 20, paragraphe 1]

  11. Quelles sont les informations nécessaires pour implanter une réglementation qui assure la protection des habitats fauniques lors d’un développement résidentiel en milieu naturel?

    [Réponse à la page 20, paragraphes 2 et 3]

  12. Pourquoi les taxes et les fonds dédiés, bien qu’appliqués en sens inverse des principes de Smart Growth, sont-ils logiques en milieu de faible densité?

    [Réponse à la page 21, paragraphe 1]

  13. Comment fonctionne un transfert de crédits de densité?

    [Réponse à la page 21, paragraphe 4]

  14. Quels sont les objectifs visés par un zonage orienté vers les usages mixtes du territoire?

    [Réponse à la page 21, paragraphe 5]

  15. Qu’est-ce qu’un zonage inclusif?

    [Réponse à la page 22, paragraphe 5]

Référence bibliographique

1. Lefèvre, P. (2010). Habiter la campagne… sans la détruire. Sutton : Groupe de réflexion et d’action sur le paysage et le patrimoine.

5.2.3 Design de lotissement écologique  

La présente sous-section décrit plus en détail un des modèles de développement résidentiel durable présentés à la sous-section précédente, soit le design de lotissement écologique. Le design de lotissement écologique est une application, à l’échelle du lotissement, du concept de design de conservation qui a été mis de l’avant par l’urbaniste Randall Arendt dans les années 1990. Ce modèle propose une subdivision accrue des lots de façon à accommoder une plus grande densité de population sur une partie restreinte du territoire, afin d’augmenter la superficie des zones de conservation.

Lecture

Lisez le chapitre « Habiter la campagne… sans la détruire » du guide Habiter la campagne… sans la détruire, rédigé par Patricia Lefèvre pour le GRAPP en 2010 (pages 23 à 33) [1].

Questions de lecture

Pour vérifier votre compréhension de la lecture précédente, répondez aux questions suivantes.

  1. Comment les lots sont-ils définis dans un développement résidentiel conventionnel?

    [Réponse à la page 23, paragraphe 3]

  2. Quelles conséquences du développement résidentiel conventionnel le design de conservation vise-t-il à enrayer?

    [Réponse à la page 23, paragraphe 4]

  3. Quels sont les éléments fondamentaux du design de conservation et leurs fonctions?

    [Réponse à la page 24, paragraphe 1]

  4. Quels sont les inconvénients et les effets pervers du design de lotissement écologique?

    [Réponse à la page 25, paragraphe 3]

  5. Quelles sont les propositions de Randall Arendt pour limiter les effets négatifs du lotissement écologique?

    [Réponse à la page 25, paragraphe 4, et à la page 26, paragraphe 1]

  6. Quels sont les six critères généraux du lotissement de conservation?

    [Réponse à la page 26, paragraphe 5]

  7. Quels sont les quatre principes spécifiques du design de lotissement écologique lorsque ce dernier vise un projet de conservation des habitats fauniques?

    [Réponse à la page 27, paragraphe 1]

  8. Décrivez les trois étapes d’analyse du territoire sur lesquelles s’appuie l’implantation d’un design de lotissement écologique.

    [Réponse à la page 27, paragraphe 2, points 1, 2 et 3]

  9. La forme du lotissement écologique est établie en fonction de quatre grands paramètres. Quels sont-ils?

    [Réponse à la page 28, paragraphe 1]

  10. Décrivez le lotissement écologique à densité neutre.

    [Réponse à la page 30, paragraphe 5]

  11. Quels sont les avantages du design de conservation pour :
    • les collectivités?

      [Réponse à la page 31, paragraphe 6, et à la page 32, paragraphe 1]

    • les promoteurs immobiliers?

      [Réponse à la page 32, paragraphe 2]

Référence bibliographique

1. Lefèvre, P. (2010). Habiter la campagne… sans la détruire. Sutton : Groupe de réflexion et d’action sur le paysage et le patrimoine.

5.2.4 Cadre légal du développement résidentiel  

La présente sous-section fournit une bonne synthèse des instruments de régulation et de planification qui encadrent l’aménagement du territoire au Québec, tels qu’ils ont été étudiés au module 2. Elle porte cependant une attention particulière à l’application de ces instruments sur le territoire rural et aux problématiques qui en découlent.

Lecture

Lisez le chapitre « L’encadrement du développement résidentiel au Québec » du guide Habiter la campagne… sans la détruire, rédigé par Patricia Lefèvre pour le GRAPP en 2010 (pages 34 à 38) [1].

Questions de lecture

Pour vérifier votre compréhension de la lecture précédente, répondez aux questions suivantes.

  1. Quelles sont les quatre lois principales qui encadrent le développement résidentiel en milieu rural?

    [Réponse à la page 34, paragraphe 3]

  2. Quelle est la loi la plus contraignante pour le développement résidentiel en milieu rural?

    [Réponse à la page 34, paragraphe 3]

  3. L’autorisation de projets « alternatifs » de développement résidentiel durable doit souvent passer par l’utilisation de règlements discrétionnaires. Nommez des exemples de règlements discrétionnaires.

    [Réponse à la page 37, paragraphe 6]

Référence bibliographique

1. Lefèvre, P. (2010). Habiter la campagne… sans la détruire. Sutton : Groupe de réflexion et d’action sur le paysage et le patrimoine.